1. Éditeur du Portail et Informations Légales
Le présent portail documentaire est édité par l'UNION SPORTIVE DE MONTIERCHAUME SECTION MARCHE, association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.
1.1 Inscription Administrative
- Numéro RNA : W362001643 (Préfecture de l'Indre)
- Numéro SIREN : 508497633 | SIRET : 508497633 00018
- Siège Social : MAIRIE, 36130 MONTIERCHAUME (France)
- Directeur de la Publication : Le Président du Conseil d'Administration
2. Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité
2.1 Utilisation des Contenus Documentaires
L'ensemble des textes, comptes rendus, cartographies et éléments graphiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de l'association ou font l'objet d'autorisations d'usage. Leur reproduction à des fins privées d'information est autorisée. Toute réutilisation à des fins commerciales ou lucratives est strictement prohibited.
2.2 Absence de Services Marchands
Conformément au statut de notre organisation, ce site ne propose aucun service payant, aucune transaction bancaire en ligne et aucun enregistrement de commande commerciale.
3. Conditions de Participation aux Marches Associatives
3.1 Assurance et Responsabilité Civile
Chaque adhérent participant aux sorties organisées par l'association bénéficie de la couverture souscrite dans le cadre du contrat groupe de responsabilité civile sportive. Les participants s'engagent à respecter les consignes de sécurité délivrées par les accompagnateurs bénévoles.
3.2 Respect des Milieux Naturels Traversés
Les randonneurs sont tenus au respect strict des règles de déontologie environnementale : aucun abandon de déchet, respect des clôtures et de la propriété privée, et maintien des animaux en laisse.
4. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de contestation, et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du tribunal judiciaire de Châteauroux (Indre).